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Conditions générales de ventes

Le site marchand www.pierredelune.fr est exploitée par la société S.T.B., SARL au capital de 15.000 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Pontoise (France) sous le numéro 351.158.811.00049, gérant M. BLAU Stéphane, n° d’identification à la T.V.A. FR 351.158.811, ayant son siège à : centre commercial les 3 fontaines 95000 CERGY.


1. APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les conditions générales de ventes s’appliquent à l’ensemble des commandes sont soumises aux conditions énumérées ci-après. Elles prévalent sur toute autre stipulation écrite ou non, faite par le client, dans le respect des règles instaurées pour les contrats conclus du commerce électronique.

Toute commande implique l’acceptation entière de ces conditions de ventes sous réserve d’éventuelles conditions particulières écrites par le vendeur au moment de la commande.

L’acceptation et la confirmation de la commande sont établies par la saisie des données par le client sur des pages-écrans successives ces données apparaissent sur un écran récapitulatif comportant une mention explicite de l’engagement ferme du consommateur.

Le consommateur peut sauvegarder ou éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l’édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité, ces conditions générales de vente pouvant être susceptibles de subir des modifications. Dans ce cas, les conditions applicables au contrat qu’il aura conclu seront celles en vigueur sur le site à la date de sa commande.

Le client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales.


2. DEVIS ET PRO-FORMA

Les devis et factures pro-forma établies par la société S.T.B. l’engagent pour un délai maximum de quinze jours à dater de leur émission à moins que la société soit dans l’obligation d’augmenter ses tarifs pour des raisons indépendantes de sa volonté : catastrophes naturelles, crises, changement de tarification de ses fournisseurs....


3. MODALITES DE LIVRAISON

Les délais de livraison sont fournis à titre indicatif et sauf imprévu, cas de force majeure ou rupture de stock. En cas de retard la responsabilité de la société S.T.B. ne pourra être engagée et aucune demande d’indemnisation ne pourra être réclamée par le client. La société S.T.B. se réserve le choix du mode d’acheminement de la marchandise.

Sauf spécificité du bien commandé ou dispositions contractuelles contraire le délai de livraison n’excède pas trente jours, faute de quoi e client peut ne pas donner suite à la vente et se faire restituer l’acompte ou le prix versé dans un nouveau délai de trente jours.

La zone géographique de livraison correspond à la zone de couverture de l’offre. La livraison est réputée effectuée dès la remise du produit au transporteur.


4. DROIT DE RETRACTATION

Dans le cadre de la vente à distance (sans la présence physique simultanée des parties), le consommateur dispose selon l’Article L 121-20 du code français de la consommation d’un délai de sept (7) jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour.

Le délai ci-dessus court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services.

Lorsque le délai de sept jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.


5. MISE EN GARDE EN CAS DE COMMANDE PARTICULIERE OU PERSONNALISEE

Cas d’exclusion du droit de rétractation du consommateur selon ‘Article L 121-20-2 du code de la consommation le droit de rétractation prévu en cas de vente à distance ne peut être exercé, sauf si les parties en ont convenu autrement, pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement

L’attention du client consommateur est attirée par conséquent sur le fait que le droit de rétractation n’est pas applicable aux ventes de produits personnalisés à sa demande.


6. PRIX

Les prix facturés au moment de la commande sont ceux en vigueur dans le catalogue en cours de validité.

Cependant ces derniers peuvent être modifiés à tout moment en cas de conditions particulières liées à certains facteurs économiques, en particulier pour le matériel importé (fluctuation monétaire) droits et taxes, évolution du coût de la main-d’oeuvre, exigences particulières du client... Tous les prix sont indiqués en Euros et n’incluent pas les frais de transport.

Concernant les livraisons dans l’Union Européenne, les prix au client consommateur sont étudiés taxe sur la valeur ajoutée incluse au taux français en vigueur.

Le taux de base de la T.V.A. est actuellement 20 %.

Concernant les ventes à l’exportation, les prix s’entendent F09 départ de Cergy.(France).

L’acheteur fait le cas échéant son affaire personnelle du dédouanement, du paiement des droits et taxes douaniers et fiscaux, des taxes sur la valeur ajoutée où le chiffre d’affaires et des impositions lui permettant de retirer sa marchandise et s’en procurer la jouissance.

Toutes les marchandises vendues voyagent aux risques et périls de l’acheteur, quel que soit le mode de transport.


7. FRAIS ET DELAIS DE LIVRAISON

Les frais de livraison sont convenus en sus du prix et indiqués dans le bon de commande.

Les délais indiqués lors de la prise de commande sont des délais moyens, donnés à titre indicatif et pouvant varier selon la destination. En cas de retard de livraison ou de rupture de stock chez les fournisseurs de S.T.B., la responsabilité de S.T.B. ne pourra être engagée. Cela ne donne pas droit à l’acheteur d’annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts.


8. RECEPTION

Le client reconnaît avoir eu connaissance des caractéristiques essentielles du bien commandé.

Toute réclamation sur les vices apparents ou sur la non conformité du produit livré, en rapport avec la commande, devra être stipulée par lettre recommandée avec accusé de réception dans les 3 jours. Le matériel, objet ou produit ne pourra être repris ou échangé sans l’accord exprès de la société S.T.B.. Le retour ne pourra concerner que les produits n’ayant subi aucune altération et parvenant dans leur emballage d’origine. Les frais et risques de transport sont à la charge du client. Sauf accord contraire préalable, les seuls frais de transport à la charge de Mégare sont les frais de réexpédition de produits retournés à la charge du client pour échange suite à un vice réel de fonctionnement, à condition que le client livré se trouve en France métropolitaine. Aucun matériel ne pourra être échangé avant son retour dans les locaux de la société S.T.B..


9. MODALITES DE PAIEMENT

La commande est prise en compte au paiement qui est stipulé irrévocable, comptant, net et sans escompte. Tout retard, incident ou défaut de paiement entraîne à titre de pénalité, des intérêts de retard égaux à une fois et demi le taux de l’intérêt légal en application de la Loi n 2001-420 du 15/05/2001 Article 53 Il publiée au Journal Officiel du 16/05/2001.

Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur internet, les informations relatives à votre commande seront transmises à Paypal pour vérification.

La société S.T.B. se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités, en cas de non-paiement et en cas de doute sur votre moyen de paiement.

Dans ce cas, le client sera prévenu par email et il lui sera demandé de régler par virement bancaire.

De plus, la société S.T.B. se réserve également le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

Pour régler votre commande, vous disposez, à votre choix, de l’ensemble des modes de paiement visés au sein du bon de commande, à savoir

• la carte bancaire (VISA, Mastercard/Eurocard):

Vous repérez que la transmission est cryptée par un logiciel dés lors qu’apparaissent dans votre navigateur le symbole du cadenas, Par ailleurs, au moment du passage de vos coordonnées bancaires (numéro de la carte et date de la validité), l’adresse URL devient URL https (le « s » indiquant la sécurisation) et non plus une adresse http. Conformément à la Loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique, la transmission en ligne de votre numéro de carte et la validation finale de votre commande valent pour preuve de l’intégralité de la commande et de l’exigibilité des sommes dues en règlement de cette commande.

• Le chèque (exclusivement par courrier)

Ce dernier devra être libellé en euros, à l’ordre de la société S.T.B.et compensable dans une banque française. De plus, il sera obligatoirement accompagné d’une copie du bon de commande signé du client et envoyé à l’adresse suivante : S.T.B. Pierre de lune . centre commercial « Les 3 Fontaines » 95000 CERGY.

• Le virement bancaire

Le virement doit s’effectuer du compte client compte vers le compte de la société S.T.B. dont les coordonnées sont indiquées sur le bon de commande. Pour les virements provenant de l’étranger, qu’ils soient en euros ou en devises, tous les frais bancaires sont à la charge du client. Les produits sont toujours prépayés par le client.

Il est obligatoire de régler la totalité des achats à la commande.

Nous n’acceptons la commande et n’expédions les produits qu’après la validation du paiement et le débit du compte bancaire.


10. GARANTIE

Le matériel livré est garanti par le fabricant du produit dans les termes des articles 1641 à 1648 du code civil français. En aucun cas la garantie donnée ne pourra être supérieure à celle donnée par le fabricant du produit.

La société S.T.B. ne pourra être tenue pour responsable de dommages imprévisibles, indirects ou immatériels, de ceux liés à un emploi défectueux du produit vendu, à la non conformité aux besoins du client du produit vendu non expressément exprimés et acceptés à la commande ou de tout autre dommage lié à une cause indépendante de la société S.T.B.. Les photos n’ont pas un caractère contractuel : un décalage peut exister entre la description photographique du produit et sa nature exacte.

La garantie s’applique exclusivement aux défauts de fonctionnement ou de construction. Elle ne jouera que dans le cas où le matériel a reçu une utilisation normale. La garantie ne s’appliquera pas aux défauts dont la cause est postérieure au départ du matériel de l’entrepôt, notamment en cas de mauvais entretien ou de mauvaise installation. Toute dégradation ou trace d’intervention non effectuée par les services du fabricant ou de la société S.T.B. exclut immédiatement l’équipement concerné de la garantie.

La garantie est exclusivement limitée au remplacement des pièces qui seront reconnues défectueuses par des pièces d’origine ou équivalentes. Dans le cas de pièces jugées défectueuses par la faute de l’acheteur, celles-ci et la main d’oeuvre lui seront facturées.


11. RESERVE DE PROPRIETE

La société S.T.B. se réserve expressément la propriété des marchandises livrées jusqu’au paiement intégral de leur prix en principal et intérêts. La simple remise d’un titre de paiement ne vaut pas paiement. Ces dispositions ne font pas obstacle au transfert à l’acheteur des risques de perte ou de détérioration. A défaut de règlement intégral, la société S.T.B. sera en droit d’exiger la restitution immédiate du matériel livré. Les frais qui pourront être engagés pour cette restitution seront à la charge du client.


12. FORCE MAJEURE

La société S.T.B. dégage sa responsabilité pour tout manquement à ses obligations contractuelles dans ‘hypothèse d’une force majeure ou fortuite, y compris, mais sans y être limitées, catastrophes, incendies, grève interne ou externe, défaillances ou pannes internes ou externes, les inondations et incendies, et d’une manière générale tout événement ne permettant pas la bonne exécution des commandes.


13. ACCEPTATION DE L’OFFRE ET CONFIRMATION DE LA COMMANDE

Toute commande doit être accompagnée de renseignements suffisants permettant de l’exploiter. Si ces renseignements sont incomplets ou erronés ils peuvent amener la société S.T.B. à appliquer des conditions différentes quant au tarif et au délai de livraison. Les commandes adressées à la société S.T.B. ne lient cette dernière que lorsqu’elles ont été confirmées par une lettre de commande.

La société S.T.B. confirme au client sa commande par e-mail sous 48 heures (sauf commande passée les vendredis, samedis, dimanches et jours fériés, heures françaises). Le client peut également imprimer son récapitulatif commande.

La société S.T.B. dispose de 72 heures pour indiquer qu’elle ne peut satisfaire la commande et pour demander au client de modifier celle-ci.

Le contrat est formé lors de l’émission de la confirmation de sa commande par le client aux clauses et conditions fixées par S.T.B., sauf convention contraire.

Certaines commandes doivent faire l’objet de contrôle de la part de notre service vérification. Dans ce cas le client est prévenu par mail des documents justificatifs à envoyer afin d’obtenir la validation définitive de votre commande. La société S.T.B. se réserve le droit d’annuler la commande en cas de non réception de ces derniers ou de réception de documents jugés non conformes. Les commandes payées par chèque ou virement ne seront traitées qu’à réception du moyen de paiement ou des fonds. Les délais de disponibilité comme d’expédition sont à recalculer à partir de cette date de réception.


 14. ANNULATION DES COMMANDES

Toute commande est réputée ferme et ne pourra être annulée qu’avec le consentement exprès de S.T.B. et à des conditions qui l’indemniseront de tout préjudice ou dommage entraîné par cette annulation.


15. RECLAMATIONS

Toute réclamation doit être communiquée par écrit dans la semaine après la date de réception de la marchandise. S.T.B. se réserve le droit de refuser les réclamations tardives, ne la mettant pas en mesure d’intervenir auprès du fabricant ou d’une compagnie d’assurances.


16. DUREE DE VALIDITE DES OFFRES DE PRODUITS SUR LE SITE

Les offres sont valables jusqu’à épuisement des stocks de produits de nos fournisseurs.


17. ELECTION DE DOMICILE ET JURIDICTION — LOI APPLICABLE

L’élection de domicile est faite par S.T.B. à son siège social. En cas de contestation relative à l’exécution d’un contrat de vente ou au paiement du prix, ainsi qu’en cas d’interprétation ou d’exécution des clauses et conditions ci-dessus indiquées, les Tribunaux de Pontoise seront seuls compétents quels que soient le lieu de livraison, le mode de paiement accepté et même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défenseurs, dans les litiges opposant des parties commerçantes ou ayant contracté en qualité de professionnel. Sauf conventions spéciales et écrites, toute commande comporte de plein droit de la part de l’acheteur, son adhésion aux présentes conditions générales de vente, nonobstant toute stipulation contraire figurant à ses propres conditions générales d’achat.

Les transactions sont soumises à la loi française, les produits vendus répondent aux normes applicables en France et l’acheteur devra le cas échéant s’informer sur les conditions légales et réglementaires d’utilisation du/des bien/s acheté/s à l’étranger.


18. CAS PARTICULIER DES BIENS CONFECTIONNES SELON LES SPECIFICATIONS DU CONSOMMATEUR OU PERSONNALISES

Concernant les biens et objets personnalisés à la demande du client il est rappelé que les dispositions relatives au droit de rétractation du consommateur en cas de vente à distance ne Sont pas applicables, et que ces biens ne seront ni repris ni échangés, hormis le cas de mise en jeu de la garantie des vices affectant la chose vendue. L’attention du client est attirée sur le fait que ces biens vendus sont manufacturés artisanalement, dès lors la similitude avec le modèle présenté ou la commande peut ne pas être absolue, sans pour autant altérer la qualité du produit.

Lorsque le client remet à titre d’échantillon un objet lui appartenant en vue de servir à confectionner un moule, ou constituer un modèle, son attention est attirée sur le fait qu’il court le risque d’une altération légère ou totale de cet objet en raison des techniques de moulage ou des manipulations du modèle.

Il lui est donc conseillé si possible de remettre un Objet de peu de valeur pour limiter le risque.

Il exonère la société S.T.B., le fabricant et l’artisan qui pratiquent l’intervention sur l’objet confié de toute responsabilité en cas de détérioration totale ou partielle hormis celle pour faute lourde.


19. INFORMATIONS NOMINATIVES

La collecte de données nominatives du client est nécessaire à la prise en compte de sa demande. En indiquant son adresse e-mail, le client reçoit une confirmation de sa commande. Il pourra également à votre demande recevoir via Internet des informations sur les offres promotionnelles, ainsi que sur les événements. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit soit de nous écrire à S.T.B. – PIERRE DE LUNE centre commercial Les 3 Fontaines 95000 cergy. en nous indiquant vos nom, prénom, email et adresse complète.

La société S.T.B. se réserve le droit de collecter des données sur l’utilisateur par l’utilisation de cookies.


20. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www. pierredelune.fr, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par e droit d’auteur, des marques ou des brevets, Ils sont la propriété exclusive de la société S.T.B.

L’utilisateur qui dispose d’un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la page d’accueil du site de www. pierredelune.fr, doit obligatoirement en demander l’autorisation à la société S.T.B.. Il ne s’agira pas dans ce cas d’une convention implicite d’affiliation. En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site www. pierredelune.fr et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit.

Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société S.T.B..


21. INTEGRALITE

Dans l’hypothèse où l’une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation, par une décision de justice, contravention à des dispositions impératives ou pour toute autre cause, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.


22. RESPONSABILITE

La responsabilité de la société S.T.B. ne saurait être engagée pour les inconvénients et dommages relatifs à l’utilisation du réseau Internet tels notamment une rupture dans le service, la présence de virus informatiques ou intrusions extérieures et plus généralement tous cas qualifiés de force majeure ou fait du tiers parles tribunaux. De même, sa responsabilité ne saurait être retenue du fait du contenu des sites auxquels les liens hypertextes peuvent renvoyer à partir du site www.pierredelune.fr ou www.pierresdelune.fr. En cas de litige, le client s’adressera en priorité à la société S.T.B. pour convenir une solution amiable.